Module 1 – Cadre réglementaire et légal de la consolidation

Directive 2013/34/UE relative à la consolidation

Code de commerce

Règlement 99-02 du CRC relatif aux comptes consolidés

Règlement européen sur l’application des normes internationales

Consolidation des comptes dans l’environnement OHADA

 

Module 2 – Normes IFRS pour l’établissement des comptes consolidés

Principes comptables applicables aux IFRS

États financiers en IFRS

Traitement des instruments financiers en IFRS

Traitement des stocks en IFRS

Traitement des immobilisations en IFRS

Traitement des contrats de location en IFRS

Traitement des dépréciations d’actif en IFRS

Traitement des avantages au personnel en IFRS

Traitement des provisions, passifs et actifs éventuels en IFRS

Traitement des produits et des charges en IFRS

 

Module 3 – Périmètre et méthodes de consolidation

Règles de détermination du périmètre de consolidation

Définition des méthodes de consolidation applicables

Pourcentage de contrôle et pourcentage d’intérêt

Cas des entités « ad hoc »

 

Module 4 – Processus de consolidation

Saisie des données de base

Ajustements, retraitements, éliminations

Consolidation directe 

Consolidation par paliers

 

Module 5 – Retraitements de préconsolidation

Retraitement des instruments financiers

Retraitement des stocks

Retraitement des immobilisations

Retraitement des locations

Retraitement des dépréciations

Retraitement des avantages du personnel

Retraitement des provisions, passifs et actifs éventuels

Retraitement des produits et des charges

Retraitement des provisions réglementées

Retraitement des subventions d’investissement

Retraitement de l’impôt sur le résultat

  

Module 6 – Élimination des comptes réciproques

Comptes réciproques

Dépréciation sur titres, créances et provisions sur d’autres entités consolidées

Dividendes

Stocks acquis à l’intérieur d’un groupe

Immobilisations acquises à l’intérieur d’un groupe

Titres d’autocontrôle

 

Module 7 – Traitement des écarts de première consolidation

Écarts d’évaluation

Goodwill (écart d’acquisition)

Comptabilisation des écarts d’évaluation et du goodwill

Méthode applicable aux regroupements sous contrôle commun

 

Module 8 – Traitement des titres mis en équivalence et des titres des entités intégrées

Traitement des titres mis en équivalence

Traitement des titres des entités intégrées globalement

Traitement des titres des entités intégrées proportionnellement

 

Module 9 – Variation du pourcentage d’intérêt et du périmètre de consolidation

Acquisition de titres

Augmentation de capital

Cession externe de titres acquis

Cessions de titres internes au groupe

 

Module 10 – Documents de synthèse consolidés

Bilan consolidé

Compte de résultat consolidé

Annexe consolidée

Tableau de flux de trésorerie consolidé

Tableau de variation des capitaux propres consolidé

 

Module 11 – Contrôle de la consolidation

Principes d’organisation de la consolidation

Procédures de mise en place

Risques inhérents au processus de consolidation

Contrôles à mettre en œuvre

Points d’audit des comptes consolidés

 

Cas pratiques